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L’édition du site www.createurdeforet.fr est assurée par la Société Créateur de forêt SAS au capital de 50 000 euros,

Immatriculée au RCS de NIORT sous le numéro 894 058 361,

Dont le siège social est situé au 10 rue du fief d’amourette, 79000 NIORT

N° de TVA intracommunautaire : FR62894058361

Le Directeur de la publication du site internet est Baptiste Trény

 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site www.createurdeforet.fr est la Société OVH,

Dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

 

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.createurdeforet.fr,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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